Fiche de Hervé KRUGER

Hervé KRUGER
  • Fonctions
  • Travaux et publications
Fonctions
Hervé KRUGER est professeur associé à l’université de Bourgogne depuis 2020.
Il est Diplômé de l’Institut d’Études Politiques de Paris et Docteur en droit de l’Université de Paris-2 Panthéon-Assas (thèse « Liberté de gestion et endettement des entreprises en droit fiscal » soutenue en 2007 avec mention « Félicitations du jury » et proposition pour un prix de thèse).
Après avoir été avocat spécialiste en droit fiscal pendant plus d’une dizaine d’années, il a rejoint les professions d’expert-comptable et de commissaire aux comptes, qu’il a exercées pendant près de 25 ans.
Il est membre du conseil d’administration et du Conseil scientifique du Club fiscal des experts-comptables, et auteur de nombreux ouvrages et articles en droit fiscal.
Travaux et publications
  • ARTICLES – Revues françaises :
  • Gazette du Palais, 11 décembre 1994 : « Sanctions fiscales et droits de la défense » [compte-rendu de colloque].
  • Bulletin fiscal Francis Lefebvre, février 1996 : « Portée du principe de non-discrimination au regard de la jurisprudence européenne récente ».
  • Revue de Droit fiscal, n° 44/1999 : « L’application du dispositif « anti sous-capitalisation » de l’article 212 aux filiales françaises de sociétés étrangères ».
  • Les Petites Affiches, n° 203 du 11 octobre 2000 : « Fiscalité approfondie des sociétés » [note de lecture].
  • Les Petites Affiches, n° 35 du 19 février 2001 : « Fiscalité de l’épargne et libre-circulation des capitaux : La législation française devra évoluer ».
  • Les Petites Affiches, n° 68 du 4 avril 2003 : « Limitation fiscale des avances d’associés et droit communautaire : Une question bientôt définitivement tranchée en faveur des contribuables ? ».
  • La Revue du Financier, n° 47 d’Octobre 2004 : « Fiscalité de l’endettement : Liberté de gestion contre liberté d’imposer ».
  • Bulletin Européen et International Francis Lefebvre, n° 3/05 de Juin 2005 : « Fiscalité et endettement : Quelle liberté dans un contexte international ».
  • Revue de Droit fiscal, n° 51/2005 : « Liberté de circulation des capitaux contre sous-capitalisation… Et plus si affinités ? (Les législations « anti-abus » à la croisée des chemins) « 
  • Les Petites Affiches, n° 199 du 5 octobre 2006 : « Gestion fiscale du financement des groupes multinationaux et principes communautaires. »
  • Revue de Droit fiscal, n° 29/2007 : « Application du principe de libre circulation des capitaux dans les relations avec la Suisse » (note sous arrêts CJCE C-492/04 du 10 mai 2007 Lasertec et CJCE C-524/04 du 24 mai 2007 Winfried L. Holböck).
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 438 de Décembre 2010 : « Les rebondissement fiscaux inattendus de l’affaire Kerviel. »
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 444 de Juin 2011 : « La fiscalité d’internet et du commerce électronique (1ère partie : La fiscalité directe). »
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 445 de Juil.-Août 2011 : « La fiscalité d’internet et du commerce électronique (2ème partie : La fiscalité indirecte). »
  • Revue Fiduciaire, FH n° 3564 du 16 octobre 2014 : « Les holdings pures sont-elles soumises à la CFE ? »
  • Revue de Droit fiscal, n° 46/2015 du 13 novembre 2015 : « Haro sur les ORA : La liberté de financement des entreprises est-elle soluble dans l’abus de droit ? »
  • Revue Fiduciaire, FH n° 3620 du 3 décembre 2015 : « Location à une société d’exploitation détenue par l’intermédiaire d’une holding : attention à l’ISF. »
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 494 de Janvier 2016 : « Actifs non professionnels des sociétés et ISF : Risques traditionnels et nouveaux développements. »
  • Revue de Droit fiscal, n° 13/2016 du 31 mars 2016 : « Financement par emprunt d’un rachat d’actions suivi de leur annulation : une décision du Conseil d’Etat en demi-teinte »
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 512 de Septembre 2017 : « La fraude fiscale, infraction pénale de plus en plus efficacement réprimée»
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 520 de Mai 2018 : « Les holdings, des avantages fiscaux qui ne vont pas sans risques»
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 523 de Septembre 2018 : « La holding animatrice : évolution ou révolution ?»
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 528 de Février 2019 : « Que reste-t-il du principe comptable de prudence à la lumière des règles fiscales ?»
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 535 d’Octobre 2019 : « Holdings animatrices : une décision rassurante de la Cour de cassation».
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 539 de Février 2020 : « L’apport-cession : un mode de transmission à manier avec précaution».
  • Revue de Droit fiscal, n° 40/2020 du 1er octobre 2020 : « Avance d’une filiale à sa holding : péché véniel ou pécher mortel ? »
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 555 de Juillet-Août 2021 : « Pacte Dutreil et holdings mixtes : des précisions et des zones d’ombre».
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 562 de Mars 2022 : « Financement des entreprises : l’administration fiscale veille ».
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 569 de Novembre 2022 : « Provision pour hausse des prix : l’outil fiscal des entreprises contre l’inflation».
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 573 de Mars 2023 : « Arrêté des comptes 2022 et résultat fiscal».
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 576 de Juin 2023 : « La fiscalité des contrats d’assurance « homme-clé »».
  • Revue Fiduciaire, FH n° 4018 du 21 décembre 2023 : « L’intérêt des holdings dans les transmissions d’entreprises. »
  • Ingénierie Patrimoniale, FH n° 4-2024 d’octobre 2024 : « L’évaluation des titres démembrés : une science ou un art ? »
  • Revue Fiduciaire, FH n° 4065 du 5 décembre 2024 : « Les schémas de transmission intégrant la holding. »

 

  • Articles – Revues étrangères
  • L’Agefi (Suisse), 19 janvier 2006 : « La complexité extrême des textes fiscaux français enfin dénoncée »
  • Steuer Revue– Revue fiscale (Suisse), septembre 2007 : « Application du principe communautaire de libre circulation des capitaux : Réponse négative dans deux affaires concernant la Suisse »

 

  • Articles – Publications professionnelles
  • La Lettre de l’I.A.C.F., Juin 1994 (N° 57) : « Sanctions fiscales et droits de la défense » [compte-rendu de colloque]
  • Projets Courtage, Décembre 1994 (N° 20) : « Déclaration de revenus : Attention aux chausse-trappes de la réglementation »
  • Gestion de Fortune, Décembre 1994 : « Peut-on payer moins d’ISF en effectuant des placements ? »
  • La Lettre de l’I.A.C.F., Avril 1995 (N° 58) : « La fiscalité des transferts de technologie » [compte-rendu de colloque]
  • Ouverture (revue d’ECF, Experts comptables de France), n° 98 de Février 2016 « Sociétés holdings : Les nouveaux risques ».

 

  • Articles en collaboration
  • Le Moniteur du Commerce International (MOCI), 27 juillet/3-10 août 1995 : « Le régime fiscal des transferts de technologie » (avec Pierre-Jean Douvier)
  • Les Echos, 16 février 1999 : « Les investisseurs étrangers face à la diminution de l’avoir fiscal » (avec Thierry Pons)
  • Les Echos, 22 février 1999 : « Alourdissement de l’ISF : il existe des voies de recours ». (avec Jean-Claude Servignat)
  • Revue Banque, mai 1999 N° 36 : « La banque et Internet : Contraintes juridiques et fiscales » (avec Thierry Pons)
  • Banque & Droit, mai-juin 1999 N° 65 : « La fiscalité transfrontalière des services d’investissement électroniques » (avec Thierry Pons)
  • Les Echos, 23 novembre 1999 : « Les banques étrangères dans le collimateur du fisc » (avec Thierry Pons)
  • Revue française de comptabilité (RFC), n° 495 de Février 2016 : « Régime des sociétés mères et filiales : presque centenaire mais d’une éternelle jeunesse ! » (avec N. Sussan).

 

  • OUVRAGES individuels :
  • « Les principes généraux de la fiscalité », octobre 2000, Ed. Ellipses, Paris (64 p.)
  • « Liberté de gestion et endettement des entreprises en droit fiscal », octobre 2007, Ed. LGDJ (493 p.). Préface de Patrick Dibout et avant-propos de Maurice Cozian.
  • « La gestion fiscale des holdings », Ed. Groupe Revue Fiduciaire, Paris, 1ère Juin 2014 (391 p.) préface de Jean-Pierre Casimir ; 2ème édition revue et augmentée avril 2015 (440 p.) ; 3ème édition mai 2016 (472 p.) ; 4ème édition octobre 2018 (486 p.) ; 5ème édition 2020 novembre 2020 (474 p.) ; 6ème édition octobre 2022 (519 p.) ; 7ème édition octobre 2024 (540 p.)

 

  • Participation à des ouvrages collectifs :
  • « Droits d’auteur et droits voisins », octobre 1996, Ed. Francis Lefebvre, Paris (780 p.) : Rédaction de la partie fiscale (pp. 489-638).
  • « La gouvernance juridique et fiscale des organisations », J.-L. Rossignol (Dir.) Ed. Lavoisier, avril 2010 : chapitre « L’incursion de la dimension communautaire dans la gouvernance fiscale des organisations » (pp. 147-165).
  • « Les nouveaux défis du commerce électronique », J. Rochfeld (Dir.) Ed. LGDJ, sept. 2010 : chapitre « La fiscalité du téléchargement » (pp. 175-188).
  • « Fiscalité, droit, comptabilité : divergences et convergences », J.-G. Degos (Dir.) Ed. du CRECCI, avril 2011 : chapitre « Le marché de la fiscalité : les stratégies complexes des professions réglementées » (pp. 223-240).
  • Lamy « Optimisation fiscale de l’entreprise », avec J.-M. Touzet : Chapitre « Provisions » (2015).