Fiche de Denis BROUSSOLLE

• Professeur émérite de droit public

• Droit public
• Droit communautaire
• Droit de la concurrence
• Droit des transports
• Sociologie du droit

• Revues

– « Uber, taxis et covoiturage : fin de la saga ? », JCP G, 2 nov 2015, I, 1197.

– « La décision du Conseil constitutionnel du 22 mai 2015 suffira t’elle à sauver le monopole des taxis ? », JCP G, 1 juin 2015, I, 614.

– « L’aide à la mort. A qui de dire le droit ? », JCP G, 12 mai 2014, I, 552.

– « Le reformatage de la SNCF entre déficit et concurrence. Un pas en avant, un pas en arrière. », Act. Jur. Dr. Adm., 6 oct 2014, p.1881.

– « Taxis contre smartphones. Le droit des transports à l’épreuve des VTC, du covoiturage et de l’autopartage », JCP G, 10 fev. 2014, I, 156.

– « La loi de régulation ferroviaire du 8 décembre 2009. De la surveillance de la SNCF à la protection de la RATP aux frais de la Région Ile de France », Act. Jur. Dr. Adm., fév. 2010.

– « La mutation du droit des transports », Act. Jur. Dr. Adm.,2009 p.1020.

– « Les transports urbains et la concurrence », Act. Jur. Dr. Adm., 2009 p.1038.

– « Les services de transports rail et route dans le « paquet » normatif européen du 23 octobre 2007. Un libéralisme tempéré », Act. Jur. Dr. Adm., 2008, p.393.

– « Le contentieux des péages autoroutiers restera-t-il administratif ? », Droit Administratif, juin 2006, p. 32, n. 101.

– « Désétatisation des transports collectifs d’Ile de France. Décret 2005-664 », JCP Administration et collectivitésterritoriales, 18 juil. 2005, p. 1275.

– « Quelles libertés pour les transports de l’Ile de France ? », JCP Administration et collectivités territoriales, 10 janv. 2005, p. 18.

– 22 années d’articles et chroniques au Bulletin des Transports et de la Logistique Lamy.

• Encyclopédies

– Transports routiers collectifs de personnes J.Cl. Administratif. 275 Transports 715 Europe 1136 sept 2016

– Taxis. Voitures de tourisme avec chauffeur. Covoiturage. Ambulances J.Cl. Transport fasc. 770, J.Cl Adm. 275.1 mars 2016

– Transports routiers de marchandises Juris Classeur Administratif 276 J.Cl.Transport, avril 2012

– Transports de personnes Encyclopédie Dalloz des Collectivités locales, janv. 2010

– Transports Généralités Encyclopédie Dalloz du droit communautaire, août 2009

– Transports terrestre : ferroviaires, fluviaux, postaux, routiers Répertoire Dalloz du droit communautaire, février 2008

• Ouvrages

– Aux origines du dirigisme et de la concurrence in Droit des transports et principes fondamentaux, Colloque Université de Toulouse 31 mars 2016, Revue de jurisprudence commerciale sept. 2016

– L’État contre le droit, in Mélanges Fromont, Presses Univ. Strasbourg 2001.

– L’argent dans la bande dessinée. De la bourgeoisie de Hergé aux classes moyennes de Charlier, in Droit et bande dessinée, Presses Universitaires de Grenoble 1998.

– L’élaboration du statut des juifs,  in Le droit antisémite de Vichy,Seuil 1996.

– Le droit des transports de personnes, P.U.F. Que sais-je ?  1995.